Droit

Quadrimestre 3 -

24 heures

Coordinateur : ART

Enseignant : ART

Description générale du cours

Le cours donne un (très) bref aperçu de toutes les matières du droit : droit constitutionnel (organisation des pouvoirs en Belgique), droit judiciaire (organigramme des Cours et Tribunaux, personnel de la Justice, etc), droit fiscal (Impôts sur les revenus, TVA, etc), droit de la sécurité sociale (régime des salariés ou statut d'indépendant), droit social (contrats de travail), droit des contrats, droit des personnes morales (sociétés ou asbl), droits intellectuels (essentiellement les droits d'auteur des informaticiens).

Matières de base utilisées

néant

Objectifs

Le but du cours est, non seulement d'attirer l'attention des étudiants sur le fait que " le droit est partout ", qu'il gère la quasi-totalité des relations sociales, privées ou professionnelles, et leur donner ainsi quelques éléments de culture générale, mais également de leur donner quelques " clefs " pour leur entrée dans la vie professionnelle (comment organiser sa profession ? en personne physique ou en société ? sous contrat de travail ou en tant qu'indépendant ? comment déclarer ses revenus ? qu'est ce qu'un contrat ? quel sont les droits et obligations qui résultent d'un contrat de travail ? comment sont protégés les programmes informatiques ? comment faire valoir ses droits en justice ? etc)

Plan du cours

  • Les branches du droit
  • Les sources du droit
  • Ordre juridique international/national
  • Pouvoir législatif/pouvoir exécutif
  • Pouvoirs fédéral/communautaires/régionaux
  • Pouvoir judiciaire (organigramme des cours et tribunaux/personnel de la justice)
  • Distinction Indépendant/salarié
  • La sécurité sociale des travailleurs salariés
  • La sécurité sociale des travailleurs indépendants
  • L'Impôt sur les revenus
  • La TVA
  • Les personnes morales (sociétés commerciales et asbl)
  • Les grands principes du régime contractuel
  • Le contrat de travail
  • Les droits d'auteur

Bibliographie

  • La titulaire tient à la disposition des étudiants tous les éléments bibliographiques qu'ils souhaiteraient consulter